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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole de Céréales
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Ampelys
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ampelys
Coopérative Agricole de Céréales Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3595607
Date de dépôt :
27/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
27/08/2018
Ampelys de Coopérative Agricole de Céréales

Présentation de la marque Ampelys

Déposée le 27 août 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole de Céréales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Ampelys »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole de Céréales domicilié(e) 10 rue Lavoisier, BP 91207,68012 COLMAR cedex - 68012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 894 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Agricole de Céréales domicilié(e) 10 rue Lavoisier, BP 91207,68012 COLMAR cedex - 68012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ampelys est expirée depuis le 27 août 2018.

Coopérative Agricole de Céréales a également déposé les autres marques suivantes : CACOJA , OPTI DRONE DOMMAGES AUX CULTURES , m dip , HORMALYS , BOUQUET VERT , JARDINS D'ALSACE , FOODY , HORMALYS , ESQUIGEL , BIOFORME


Coopérative Agricole de Céréales Société coopérative agricole - 10 rue Lavoisier, BP 91207,68012 COLMAR cedex - 68012 - France - SIREN 778894576


Coopérative Agricole de Céréales - 10 rue Lavoisier, BP 91207,68012 COLMAR cedex - 68012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.